PROCÉDÉ, SYSTÈME ET PROGRAMME D'ORDINATEUR DE CONTRÔLE D'UNE PIÈCE PAR RADIOGRAPHIE AUX RAYONS X

Brevet européen · EP4522982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522982
Numéro de demande
EP23726928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 23/046 (2018.01)
G01B 15/04 (2006.01)
G06T 7/60 (2017.01)
Priorité
FR 2204535 12.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062537 11.05.2023
Publication PCT
WO2023/217929 16.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

SAFRAN

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay

4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

Inventeur

FRAGNAUD, Cédric

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

REMACHA, Clément

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

ROUX, Stéphane

93110 ROSNY-SOUS-BOIS, FR

BETANCUR, Julian

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.