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Brevet européen · EP4523083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523083
Numéro de demande
EP23739138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 11/362 (2025.01)
G06F 8/656 (2018.01)
G06F 11/30 (2006.01)
G06F 8/658 (2018.01)
Priorité
EP 22183572 07.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/067606 28.06.2023
Publication PCT
WO2024/008528 11.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

KLEPKE, Steffen

81739 München, DE

LANG, Bernhard

81739 München, DE

MAIER, Rupert

91330 Eggolsheim, DE

STÜCKJÜRGEN, Christoph

80807 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.