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Brevet européen · EP4523105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4523105
- Numéro de demande
- EP23711290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/44 (2013.01)G06F 21/57 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)H04L 9/00 (2022.01)H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202217741348 10.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/013369 18.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/219668 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
RUSSINOVICH, Mark Eugene
Redmond, Washington 98052-6399, US
CLEBSCH, Sylvan W.
Redmond, Washington 98052-6399, US
TEVOSYAN, Kahren
Redmond, Washington 98052-6399, US
DELIGNAT-LAVAUD, Antoine Jean Denis
Redmond, Washington 98052-6399, US
FOURNET, Cédric Alain Marie Christophe
Redmond, Washington 98052-6399, US
WILSON, Hervey Oliver
Redmond, Washington 98052-6399, US
COSTA, Manuel Silverio da Silva
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.