WINKELSTÜCK UND GASISOLIERTE LEITUNG

Brevet européen · EP4523302 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523302
Numéro de demande
EP23707714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02G 5/06 (2006.01)
Priorité
CN 202210516649 12.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/054749 24.02.2023
Publication PCT
WO2023/217426 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

HUANG, Wei

Tianjin 300000, CN

NONG, JieShen

Xiamen, Fujian 361021, CN

CHEN, TianSong

Xiamen, Fujian 361011, CN

MENG, GuoZhu

Xiamen, Fujian 361000, CN

PENG, Pei

Xiamen, Fujian 361000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.