FLUIDGEKÜHLTE, MEHRPHASIGE PERMANENTERREGTE SYNCHRONMASCHINE
Brevet européen · EP4523313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4523313
- Numéro de demande
- EP23725970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)H02K 1/2791 (2022.01)H02K 1/2789 (2022.01)H02K 9/22 (2006.01)H02K 1/32 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102022111442 09.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062106 08.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/217693 16.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
GRUENDL, Andreas
82319 Starnberg, DE
RASCH, Michael
82131 Gauting, DE
ECK, Stephan
82346 Andechs, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.