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Brevet européen · EP4523565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523565
Numéro de demande
EP24200188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47B 3/08 (2006.01)
A47F 7/00 (2006.01)
Priorité
CN 202311208927 18.09.2023
US 202318483546 10.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Dongguan Shichang Metals Factory Ltd.

ShiChang Xiang 7, XiaoBian Village ChangAn Town, DongGuan City, Guandong 523851, CN

Inventeur

Lin, Chen-Kang

Dongguan City 523851, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.