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Brevet européen · EP4523569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4523569
- Numéro de demande
- EP24199590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- NO 20230985 13.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SOLLIE, T. Marius
0493 Oslo, NO
HOVLAND, Henrik Øglænd
4052 Røyneberg, NO
SZYMANSKI, Mateusz
62-800 Kalisz, PL
HALSETH, Roar
7020 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.