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Brevet européen · EP4523571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4523571
- Numéro de demande
- EP24188743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 23/04 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)A47C 21/06 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)A47C 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023124554 12.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sino International Group Ltd., Unit 2, LG 1, Mirror Tower, 61 Mody Road, Tsim Sha Tsui, KL, Hongkong, Hong-Kong → tecfor care International Group Ltd., Unit 2, LG 1, Mirror Tower, 61 Mody Road, Tsim Sha Tsui, KL, Hong-Kong
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Knabe, Sven
51647 Gummersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.