VERFAHREN UND SYSTEM ZUR BESTIMMUNG DER POSITION EINES SUBJEKTS ODER EINES CHIRURGISCHEN WERKZEUGS
Brevet européen · EP4523647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4523647
- Numéro de demande
- EP23803793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 6/00 (2024.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/12 (2006.01)A61B 6/40 (2024.01)A61B 6/46 (2024.01)A61B 6/58 (2024.01)
- Priorité
- KR 20220057114 10.05.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/006238 09.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/219370 16.11.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
ROH, Young Jun
Suwon-si Gyeonggi-do 16504, KR
KIM, Young Kwang
Anyang-si Gyeonggi-do 13964, KR
JO, Eun Ha
Gwangmyeong-si Gyeonggi-do 14313, KR
OH, Tae Seok
Yongin-si Gyeonggi-do 16908, KR
JEONG, Pil Soo
Yongin-si Gyeonggi-do 16812, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.