SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4523843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523843
Numéro de demande
EP24198213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B23Q 1/54 (2006.01)
B23Q 3/10 (2006.01)
Priorité
IT 202300019062 15.09.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

FCS System Srl

Via Belvedere, 48, 31032 Casale sul Sile (TV), IT

Inventeur

CALZAVARA, Andrea

31057 Silea (TV), IT

TREVISIOL, Nico

31052 Maserada sul Piave (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.