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Brevet européen · EP4523849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523849
Numéro de demande
EP24169397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25B 5/06 (2006.01)
B66F 1/02 (2006.01)
Priorité
TW 112135202 15.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Chen, Chung Li

No. 1, Gongye Ln., Fengzheng Rd. Wufeng Dist., Taichung City 413, TW

Inventeur

Chen, Chung Li

Taichung City 413, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.