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Brevet européen · EP4523914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4523914
Numéro de demande
EP24174998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
Priorité
JP 2023150445 15.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

RISO Technologies Corporation

5-34-7 Shiba Minato-ku, Tokyo 108-8385, JP

Inventeur

Harada, Sota

Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.