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Brevet européen · EP4523941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4523941
- Numéro de demande
- EP24195826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/65 (2024.01)G06F 3/01 (2006.01)G06V 20/59 (2022.01)B60W 40/08 (2012.01)
- Priorité
- JP 2023149268 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
IWAMOTO, Kazuhito
HAMAMATSU-SHI, 432-8611, JP
KOGA, Keiho
HAMAMATSU-SHI, 432-8611, JP
SAITO, Ryo
HAMAMATSU-SHI, 432-8611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.