KLAPPBARES PEDAL

Brevet européen · EP4524012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524012
Numéro de demande
EP24175024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62M 3/08 (2006.01)
Priorité
TW 112135185 15.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

PAI, CHENG-CHUNG

437 Taichung City, TW

WANG, HSI-HUI

437 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.