AUSSENBORDMOTOR
Brevet européen · EP4524019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524019
- Numéro de demande
- EP24196833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B63B 35/32 (2006.01)B63H 20/00 (2006.01)E02B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023148166 13.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
IWATA, Seiichiro
Shizuoka, 432-8611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.