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Brevet européen · EP4524089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524089
Numéro de demande
EP24212017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
19 mars 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B67D 1/04 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
B67D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201762611952 P 29.12.2017
Divisionnaire de
EP18834171
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

RIDER, Michael

Bedford, MA, 01730, US

DERUNTZ, Otto

Dunstable, MA, 01827, US

LAMBRECHT, Gregory

Natick, MA, 01760, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.