ALDEHYDZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4524223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524223
- Numéro de demande
- EP23823791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 69/76 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 47/228 (2006.01)C07C 45/62 (2006.01)C07B 61/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022098365 17.06.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021085 07.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/243499 21.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 28.07.2026
- 12 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYASHI, Masaki
Kurashiki-shi, Okayama 712-8525, JP
MATSUDA, Daiki
Kurashiki-shi, Okayama 712-8525, JP
NISHIUCHI, Junya
Kurashiki-shi, Okayama 712-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.