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Brevet européen · EP4524362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524362
Numéro de demande
EP24000097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E21B 21/06 (2006.01)
B01F 23/40 (2022.01)
B01F 23/41 (2022.01)
Priorité
DE 102023003699 12.09.2023
DE 202023001925 U 12.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

H & E Bohrtechnik GmbH

Im Gewerbepark 6, 07646 Stadtroda-Bollberg, DE

Inventeur

Heidler, Thomas

07646 Stadtroda-Bollberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.