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Brevet européen · EP4524364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524364
Numéro de demande
EP23772395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E21D 9/10 (2006.01)
E21D 9/00 (2006.01)
E21D 9/12 (2006.01)
E21D 9/14 (2006.01)
E21D 1/06 (2006.01)
Priorité
CN 202310929416 27.07.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/111201 04.08.2023
Publication PCT
WO2025/020224 30.01.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Ernst & Young SA

Beijing Research Institute of Uranium Geology

N°. 10, Xiaoguandongli, Anwai, Chaoyang District Beijing 100029, CN

FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE (FONDATION A.R.H.M)

Jiangsu Ruicheng Machinery Co., Ltd.

Jingtang Industrial Cluster, Xushe Town, Yixing City Wuxi, Jiangsu 214200, CN

Inventeur

WANG, Ju

Beijing 100029, CN

TAN, Haiqiang

Jiangsu 214200, CN

CHEN, Liang

Beijing 100029, CN

TAN, Xiangcheng

Jiangsu 214200, CN

GONG, Qiuming

Beijing 100029, CN

MA, Hongsu

Beijing 100029, CN

ZHAO, Xingguang

Beijing 100029, CN

YIN, Lijun

Beijing 100029, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.