KOMPRESSOR UND KÜHLGERÄT
Brevet européen · EP4524398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524398
- Numéro de demande
- EP23845963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04B 41/02 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022122029 29.07.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/018629 18.05.2023
- Publication PCT
- WO2024/024225 01.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
TSUCHIKAWA, Shogo
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
IWAI, Yudai
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
ISHINO, Takuya
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.