SCHIEBEMECHANISMUS UND ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4524410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524410
- Numéro de demande
- EP23917245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16C 11/04 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310090462 19.01.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/136549 05.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/152777 25.07.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
ZHU, Guocai
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
LI, Xiaorong
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
QIN, Hanwen
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.