LICHTQUELLENKOPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4524461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524461
- Numéro de demande
- EP24787038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/33 (2018.01)F21S 43/31 (2018.01)F21W 107/10 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/36 (2018.01)F21S 41/365 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 202310968811 03.08.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2024/080428 07.03.2024
- Publication PCT
- WO2025/025598 06.02.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
XU, Yanxiu
Changzhou Jiangsu 213022, CN
LIU, Yang
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.