KALIBRIER-ARTEFAKT

Brevet européen · EP4524512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524512
Numéro de demande
EP24181624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2024
Publié
19 mars 2025
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 102023208961 15.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

KRAUS, Robert

83308 Trostberg, DE

STEPPUTAT, Michael

83278 Traunstein, DE

MEISSNER, Markus

83236 Übersee, DE

SCHERER, Markus

83278 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.