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Brevet européen · EP4524899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4524899
- Numéro de demande
- EP23937749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06T 19/00 (2011.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/55 (2017.01)G06V 10/82 (2022.01)
- Priorité
- JP 2023087190 26.05.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/046504 25.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/247330 05.12.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
MATSUDA, Naoko
Tokyo 113-0033, JP
OHASHI, Ryosuke
Tokyo 113-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.