VERFORMBARE ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4524938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4524938
Numéro de demande
EP22950370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
19 mars 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60K 35/22 (2024.01)
B60K 35/231 (2024.01)
B60K 35/53 (2024.01)
B60K 35/55 (2024.01)
G09F 9/30 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
B60R 11/00 (2006.01)
Priorité
KR 20220083210 06.07.2022
Demande PCT
PCT/KR2022/017422 08.11.2022
Publication PCT
WO2024/010145 11.01.2024
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

KANG, Seongbin

Seoul 06772, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.