KOCHSYSTEM UND WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4525678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4525678
- Numéro de demande
- EP23824402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 37/12 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- US 202217840226 14.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/023516 25.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/244424 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
Khanania, Souhel
Irving, Texas 75061, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.