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Brevet européen · EP4525734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4525734
- Numéro de demande
- EP23727511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)F16K 7/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 2250596 18.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063223 17.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222745 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
RISAGER, Flemming
4700 Næstved, DK
JENSEN ROSENBERG, Per
4684 Holmegaard, DK
VIDEBAEK, Karsten
4040 Jyllinge, DK
ANDERSEN, Bjarne
3600 Frederikssund, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.