WUNDAUFLAGE
Brevet européen · EP4525796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4525796
- Numéro de demande
- EP23716207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 13/01 (2024.01)D04H 1/407 (2012.01)D04H 1/46 (2012.01)D04H 1/541 (2012.01)D04H 1/4391 (2012.01)A61L 15/60 (2006.01)A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022112586 19.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057955 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/222291 23.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
PEHR, Marc
69514 Laudenbach, DE
SCHLESSELMANN, Bernd
69469 Weinheim, DE
DUNCKER-RAKOW, Samuel
64625 Bensheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.