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Brevet européen · EP4526012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4526012
Numéro de demande
EP23726483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
EP 22173943 18.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062701 12.05.2023
Publication PCT
WO2023/222525 23.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

MANN+HUMMEL GmbH

Schwieberdinger Str. 126, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

HASENFRATZ, Robert

74523 Schwäbisch Hall, DE

NEEF, Pascal

78647 Trossingen, DE

RUHLAND, Klaus-Dieter

67149 Meckenheim, DE

SAWATZKY, Peter

67354 Römerberg, DE

SCHILLING, Marco

67354 Römerberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.