ZWEITEILIGE BEUTELDICHTUNG
Brevet européen · EP4526097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526097
- Numéro de demande
- EP22942936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 43/56 (2006.01)B29C 70/36 (2006.01)B65D 33/20 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29C 70/44 (2006.01)B29C 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217663713 17.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/073366 01.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/224671 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
TUR, Charles
43430 Les Vastres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.