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Brevet européen · EP4526136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4526136
Numéro de demande
EP23727483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60G 7/02 (2006.01)
B60G 9/00 (2006.01)
B60G 11/46 (2006.01)
B62D 21/02 (2006.01)
B62D 21/11 (2006.01)
B60G 13/00 (2006.01)
Priorité
NL 2031947 20.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062748 12.05.2023
Publication PCT
WO2023/222540 23.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

VDL Weweler B.V.

Ecofactorij 10, 7325 WC Apeldoorn, NL

Inventeur

SCHRIER, Tom

7323 RL APELDOORN, NL

HENDRIKS, Michel

7382 CL KLARENBEEK, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.