TEXTILWASCHVERFAHREN
Brevet européen · EP4526420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526420
- Numéro de demande
- EP23707670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C11D 11/00 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)C11D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022204754 16.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054314 21.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/222269 23.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
KESSLER, Arnd
40789 Monheim am Rhein, DE
HARDACKER, Ingo
46499 Hamminkeln, DE
BARACKOV, Slavoljub
40789 Monheim am Rhein, DE
SCHMIEDEL, Peter
40591 Düsseldorf, DE
KLEMMER, Anna
40597 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.