HYDRAULISCHES SCHARNIER ZUR KONTROLLIERTEN DREHBEWEGUNG EINER TÜR ODER EINES FLÜGELS
Brevet européen · EP4526536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526536
- Numéro de demande
- EP23751356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05F 5/02 (2006.01)E05D 3/02 (2006.01)E05D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200015315 21.07.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/057142 12.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/018331 25.01.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
BACCHETTI, Luciano
25075 Nave (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.