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Brevet européen · EP4526604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526604
- Numéro de demande
- EP23729506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 8/10 (2021.01)F24F 13/072 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)F24F 8/80 (2021.01)
- Priorité
- IT 202200010346 18.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/055069 17.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/223230 23.11.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Arpino, Fausto
03043 Cassino (FR), IT
Buonanno, Giorgio
03043 Cassino (FR), IT
Inventeur
Arpino, Fausto
03043 Cassino (FR), IT
Buonanno, Giorgio
03043 Cassino (FR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.