SENSORANORDNUNG MIT INTEGRIERTER ELEKTRONIK
Brevet européen · EP4526629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526629
- Numéro de demande
- EP23724757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)G01F 1/60 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)G01F 1/696 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)H05K 1/18 (2026.01)H05K 1/16 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 1/181 (2026.01)
- Priorité
- DE 102022204944 18.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/061715 03.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222388 23.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
38440 Wolfsburg, DE
Inventeur
SCHILLER, Heino
38122 Braunschweig, DE
STUTZ, Simon
37181 Hardegsen, DE
GEISLER, Paul
38114 Braunschweig, DE
KRUSE, Tom
37581 Bad Gandersheim, DE
MAUE, Sven
38338 Salzgitter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.