CAPTEUR DE BIOCOLONISATION

Brevet européen · EP4526635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4526635
Numéro de demande
EP23727971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01K 1/143 (2021.01)
G01K 13/00 (2021.01)
G01N 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 2204752 18.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/063245 17.05.2023
Publication PCT
WO2023/222758 23.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Nantes Université

1 Quai de Tourville BP 13522, 44035 Nantes Cedex 1, FR

CNRS

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

SCHOEFS, Franck

44240 Sucé sur Erdre, FR

GARNIER, Bertrand

44300 Nantes, FR

MAKSASSI, Ziad

44200 Nantes, FR

GUELED, Ahmed

44810 La Chevallerais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.