OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4526638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526638
- Numéro de demande
- EP23728684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01L 1/24 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207451 20.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063539 20.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222916 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
REDMOND, Stephen
Dublin, IE
CORDOVA BULENS, David
Dublin, IE
LESLIE, Olivia
Mosedale Penrith Cumbria CA11 0XQ, GB
MARTINEZ ULLOA, Pablo
46015 Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.