OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4526638 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4526638
Numéro de demande
EP23728684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01L 1/24 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
G01B 11/16 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
Priorité
GB 202207451 20.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/063539 20.05.2023
Publication PCT
WO2023/222916 23.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

REDMOND, Stephen

Dublin, IE

CORDOVA BULENS, David

Dublin, IE

LESLIE, Olivia

Mosedale Penrith Cumbria CA11 0XQ, GB

MARTINEZ ULLOA, Pablo

46015 Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.