PROCEDE ET SYSTEME DE PERCEPTION DE CORPS MATERIELS A BALAYAGE OPTIMISE
Brevet européen · EP4526706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4526706
- Numéro de demande
- EP23726984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01S 13/931 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)G06N 7/00 (2023.01)G06V 20/58 (2022.01)G01S 7/48 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 17/58 (2006.01)G06N 7/01 (2023.01)
- Priorité
- FR 2204651 17.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062963 15.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222597 23.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
FRESNEAU, Aurélien
38054 Grenoble Cedex 09, FR
PUSCHINI PASCUAL, Diego
38054 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.