MONTRE-CHRONOGRAPHE

Brevet européen · EP4526736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4526736
Numéro de demande
EP23729500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Priorité
CH 591202022 16.05.2022
FR 2204635 16.05.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/055014 16.05.2023
Publication PCT
WO2023/223193 23.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

CALAME, Stéphane

2718 Lajoux

CHATELAIN, Yannick

25130 Villers-Le-Lac, FR

DEVEVEY, Bruno

25300 Les Fourgs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.