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Brevet européen · EP4527226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4527226
- Numéro de demande
- EP24213867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2021
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A41D 13/11 (2006.01)A62B 23/02 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)A62B 18/08 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)B29K 21/00 (2006.01)B29K 105/04 (2006.01)B29L 12/00 (2006.01)B29L 22/00 (2006.01)B29L 31/14 (2006.01)B29L 31/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 202019406 09.12.2020GB 202110291 16.07.2021
- Divisionnaire de
- EP21839348
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
MILLER, Andrew Neil
9490 Vaduz, LI
LEARY, Matthew James William
9490 Vaduz, LI
PAYNE, Simon Robert
9490 Vaduz, LI
BOTTOM, David Simon
9490 Vaduz, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.