PATIENTENSCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP4527438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4527438
- Numéro de demande
- EP24215620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 201962805147 P 13.02.2019AU 2019900644 28.02.2019WO PCT/IB2019/058832 16.10.2019
- Divisionnaire de
- EP23189183
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
GUNEY, Memduh
Bella Vista, NSW 2153, AU
SCHEINER, Rupert Christian
Bella Vista, NSW 2153, AU
ENGSTROM, Hans Christer Henric
Bella Vista, NSW 2153, AU
BATE, Andrew James
Bella Vista, NSW 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.