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Brevet européen · EP4527698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4527698
Numéro de demande
EP25156599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2022
Publié
26 mars 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60R 22/10 (2006.01)
Priorité
CN 202110120291 28.01.2021
Divisionnaire de
EP22703594
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Bambino Prezioso Switzerland AG

Beim Bahnhof 5, 6312 Steinhausen

Inventeur

LIU, Zujian

Dongguan, Guangdong, 523000, CN

ZHANG, Kun

Dongguan, Guangdong, 523000, CN

MO, Xiaolong

Dongguan, Guangdong, 523000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.