X-BY-WIRE-KONTROLLSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4527702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4527702
- Numéro de demande
- EP24193817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2024
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60T 8/88 (2006.01)B60W 10/20 (2006.01)B60W 50/023 (2012.01)B60W 50/16 (2020.01)B62D 6/00 (2006.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023125680 21.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
DEMIR, Hüseyin
59555 Lippstadt, DE
HUSBERG, Olaf
34414 Warburg, DE
ISEKE, Christian
33106 Paderborn, DE
ORLOV, Sergey
33104 Paderborn, DE
WOSTMANN, Christoph
59557 Lippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.