POTENCE DE VELO

Brevet européen · EP4527726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4527726
Numéro de demande
EP24200182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2024
Publié
26 mars 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B62K 21/18 (2006.01)
B62K 21/24 (2006.01)
B62K 21/12 (2006.01)
Priorité
FR 2309874 19.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Bastille Cycles

72 boulevard Exelmans, 75016 Paris, FR

Inventeur

HENRY, Gilles

75016 Paris, FR

PROUST, Fabien

75020 Paris, FR

CERVANTES, Francisco

92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.