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Brevet européen · EP4527770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4527770
Numéro de demande
EP24208590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
26 mars 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65H 54/28 (2006.01)
Priorité
JP 2020197423 27.11.2020
Divisionnaire de
EP21204976
Langue du dépôt
anglais

Parties

Inventeur

HASHIMOTO, Kinzo

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.