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Brevet européen · EP4528120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528120
Numéro de demande
EP23823571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022097975 17.06.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/017753 11.05.2023
Publication PCT
WO2023/243268 21.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Nippon Thompson Co., Ltd.

19-19, Takanawa 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8586, JP

Inventeur

KAWASHIMA Takafumi

Mino-shi, Gifu 501-3763, JP

NAKAMURA Tomoaki

Mino-shi, Gifu 501-3763, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.