GETRIEBE
Brevet européen · EP4528127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4528127
- Numéro de demande
- EP23819924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16H 3/089 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2022/023251 09.06.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021599 09.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/238944 14.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
OSAWA, Kenta
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
NAITO, Shinji
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
HOSHINA, Taiji
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
HIROSE, Ryotaro
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.