KOLBENRING UND BRENNKRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP4528131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528131
Numéro de demande
EP23199485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16J 9/14 (2006.01)
F16J 9/20 (2006.01)
F16J 9/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

AVELAR ARAÚJO, Juliano

3040-382 Coimbra, PT

RABELLO, Rafael

3060-372 Murtede, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.