DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RÉFRIGÉRATION

Brevet européen · EP4528180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528180
Numéro de demande
EP24192494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2024
Publié
26 mars 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F25B 9/00 (2006.01)
F17C 13/00 (2006.01)
F25B 9/10 (2006.01)
F25D 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 2310050 22.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

Martin, Florian

38360 SASSENAGE, FR

Szmigiel, Mathieu

38360 SASSENAGE, FR

Butterworth, James

38360 SASSENAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.