TEMPERIERKAMMER MIT PELTIER-ELEMENTEN

Brevet européen · EP4528182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528182
Numéro de demande
EP23198672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F25B 21/02 (2006.01)
F25D 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

BMT Medical Technology s.r.o.

Cejl 157/50, Zabrdovice, 602 00 Brno, CZ

Inventeur

Foltýn, Michal

Brno, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.